Mentions Légales

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de Label Note Antibes

N° SIRET : 48325831500025

N° APE : 90001Z

Ayant son siège social

au 170 Chemin des Terriers – 06600 Nice

Tél. : 04.93.00.01.92

Directeur de publication :

Sébastien Hamard

Hébergement :

L’hébergement du site www.laschool.fr est assuré par la société OVH.

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Label Note. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Déclaration à la CNIL

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 2097328.

Données nominatives

Lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l’objet d’un traitement automatisé. elles ne seront pas utilisées pour d’autres usages que ceux indiqués ci-dessous :

– Confirmation de commande par courrier électronique ;

– Adressage d’offres commerciales et d’informations relatives à la sChOOL

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les utilisateurs de ce site disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’ils peuvent exercer de la manière suivante :

– par email à contact@laschool.fr

– par courrier à l’adresse suivante : 170 Chemin des Terriers, ancienne école de la Croix Rouge, 06600 Antibes

Responsabilité

Label Note décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion quelles qu’en soient les causes. De plus, il ne saurait être tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

Exonération de la responsabilité technique

Label Note ne saurait garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations diffusées sur le site. Il ne saurait ainsi être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, ainsi que des indisponibilités d’informations. Les informations consultables sur le site le sont à titre informatif et constituent une offre de services et de produits. Elles sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Label Note.

Cookies

Ce site utilise des cookies. Il s’agit de fichiers contenant un identifiant envoyé depuis un serveur web vers le navigateur Web, puis stockés sur l’ordinateur des utilisateurs. Ils peuvent être utilisés pour faciliter l’accès et suivre le parcours de l’utilisateur lors de sa navigation sur le site.

Lors de la consultation du site, l’utilisateur peut aussi recevoir des cookies de tiers, notamment de Google Analytics. Cette solution nous permet d’analyser l’utilisation du site et de générer des statistiques de consultation. Les règles de confidentialité de Google sont accessibles à l’adresse https://www.google.fr/intl/fr/policies/ Il est possible d’accepter ou de refuser les cookies. Le paramétrage en matière de gestion des cookies dépendent de votre navigateur. Les informations relatives à la gestion des cookies pour les principaux navigateurs sont accessibles aux adresses ci-dessous :

Pour Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows7/Block-enable-or-allow-cookies

Pour Chrome : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

Pour Safari : http://support.apple.com/kb/HT1677?viewlocale=fr_FR

 Pour Firefox : http://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies?redirectlocale=fr&redirectslug=Activer+et+d%C3%A9sactiver+les+cookies

Pour Opéra : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Loi applicable

Les présentes conditions générales sont régies exclusivement par la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de traduction, seule la version française fait foi. A défaut de règlement amiable, le Tribunal de commerce de Nanterre sera seul compétent pour tout litige ou différent les concernant.

Mises à jour

Nous pouvons être amenés à modifier cette page périodiquement. En conséquence, nous vous invitons à consulter régulièrement nos mentions légales.

Hébergeur

OVH SAS – www.ovh.com
2 rue Kellermann 59100 Roubaix
E-Mail : support@ovh.com